La France s’est fixé l’objectif d’atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050. Pour y parvenir, une approche méthodique s’impose à tous les acteurs : entreprises, collectivités et citoyens doivent s’engager à mesurer, éviter, réduire puis compenser leurs émissions de gaz à effet de serre.

Les projets bas-carbone permettent de compenser les émissions résiduelles, essentielles à certaines activités, en s’appuyant sur des solutions durables. Encadrés par le label bas-carbone, lancé en 2019, ces projets bénéficient d’une certification garantissant leur impact environnemental positif. Ce label assure le respect de critères stricts, tels que la préservation des sols, la biodiversité et la gestion des ressources en eau.

Un projet bas-carbone fédère au minimum de 3 acteurs : un financeur, un porteur de projet et un mandataire. Les porteurs de projet (agriculteurs, propriétaires forestiers…) s’engagent pour cinq ans dans une action ou un changement de pratiques avec des objectifs quantifiés de séquestration ou de non-émission de carbone. Pour mettre en œuvre ces pratiques, ils reçoivent un soutien économique des financeurs, qui compensent ainsi leurs propres émissions. Le mandataire a pour objectif d’accompagner les porteurs de projet et les financeurs pendant la durée du projet : labélisation, mise en relation, montage et suivi des projets.

Financeurs, porteurs de projets et mandataires sont dépendants les uns des autres. Groupama propose un nouveau contrat d’assurance qui prend en charge certains risques assurables des projets bas-carbone, afin de favoriser la confiance entre l’ensemble des acteurs des projets bas-carbone.

Groupama est le premier assureur à se positionner sur le marché du carbone volontaire français et à assurer des jeunes plantations contre des aléas climatiques : la sécheresse et le gel.

Sécuriser les projets d’agriculture bas-carbone

L’agriculture est confrontée au changement climatique mais elle a aussi des atouts pour réduire les GES, notamment par le stockage du carbone, dans les sols, haies et forêts. L’agriculture fait également évoluer ses pratiques pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre. Ces changements peuvent se concrétiser par des projets bas-carbone.

Le chef d’exploitation est le pilier d’un projet bas-carbone. L’obligation de résultat repose sur lui. Si les risques climatiques sont aujourd’hui encadrés par les méthodes de labellisation, ce n’était pas, jusqu’à présent, le cas des risques liés à la personne.

Dans un rôle de facilitateur d’accès au marché du bas-carbone agricole, Groupama propose, avec son partenaire Stock CO2⁽¹⁾, une solution qui permet à la fois de protéger l’engagement de l’agriculteur et de rassurer les investisseurs qui le soutiennent.

Le contrat d’assurance emprunteur bas-carbone protège l’agriculteur en cas de décès, perte totale et irréversible d’autonomie, d’invalidité permanente totale à la suite d’un accident ou d’une maladie. Si, pour ces raisons, l’agriculteur ne peut mener à bien son projet, donc générer les crédits carbone au niveau duquel il s’était engagé, le contrat couvre le remboursement de l’avance financière que les investisseurs lui ont faite pendant la durée du projet.

Le contrat d’assurance emprunteur sera directement intégré aux propositions de l’opérateur de compensation carbone Stock CO2, ce qui permet de sécuriser les projets de compensation carbone. Entreprise certifiée B-Corp, Stock CO2 est un mandataire qui met en relation porteurs de projets et financeurs. Stock CO2 effectue pour le compte du porteur de projet les démarches et les formalités en vue d’obtenir la labellisation de son projet bas-carbone et la valorisation financière des réductions d’émission carbone auprès d’un ou plusieurs investisseurs.

(1) Stock CO2, SAS au capital de 1 304,30 euros, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 881081210 RCS Paris, dont le siège est situé 18 rue Eugène Jumin 75019 Paris.

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