En premier lieu, il faut comprendre que, de droit, la moyenne triennale prend en compte les revenus des trois dernières années (N-1, N-2, N-3). De ce fait, cette méthode de calcul a un avantage : elle permet, en effet, de lisser les variations de revenus (fréquents dans le secteur agricole) tout en stabilisant les cotisations sociales.
Dénoncer l’option annuelle
avant le 30 novembre
Par exemple, en cas de fluctuations importantes des revenus, la moyenne triennale apporte de la stabilité en évitant que les cotisations soient liées à une seule année exceptionnelle (bonne ou mauvaise).
Les avantages de l’option annuelle
À l’inverse, en cas d’année difficile, l’option annuelle N-1 va permettre de calculer les cotisations sur la seule année qui a précédé. Ainsi, en cas de coup dur, cela évite que les cotisations ne reposent que sur des années plus prospères.
Lorsque les conditions climatiques sont mauvaises et les récoltes médiocres, cette option peut être bénéfique et elle permet aux exploitants de mieux gérer leurs finances en fonction de la réalité économique de l’année écoulée.
Choix de l’option annuelle : il est volontaire
Les agriculteurs qui choisissent l’option annuelle devront déposer une demande avant le 30 juin de l’année en cours. Ce choix sera alors valable pour les cinq années à suivre et il sera tacitement renouvelé. Pour y mettre un terme, il faut dénoncer l’option avant le 30 novembre de la 5e année. Cette relative souplesse permet donc aux exploitants de s’adapter en cas de fluctuation importante de leur situation. Attention, après une 1re renonciation à l’option annuelle, l’exploitant doit attendre 6 années (en moyenne triennale) pour procéder à une nouvelle option annuelle.
En conclusion, entre la moyenne triennale et l’option annuelle, chaque agriculteur a intérêt à évaluer attentivement sa situation financière. En effet, chacune des deux méthodes de calcul présente des avantages spécifiques et les incidences seront différentes en fonction de la situation personnelle et professionnelle de l’exploitant. C’est un choix crucial qu’il ne faut donc pas négliger.
Audrey Gauthier / Cogedis
Quid du transfert entre époux ?
Dans le cas d’une reprise d’exploitation par l’époux sans variation de plus de 2 SMA, l’option se poursuit pour le conjoint repreneur. Cela permet ainsi la continuité dans le calcul des cotisations. Une transition est assurée car les cotisations vont alors rester alignées avec les revenus de l’exploitation familiale.
