Déposez facilement et rapidement vos annonces légales : vie des sociétés, judiciaire, avis administratifs et marchés.
mai 2020
FranceAgrimer observe une bonne tenue des exportations européennes de céréales. Les orges brassicoles souffrent de leur côté de la pause de l’industrie hôtelière et de l’annulation d’événements sportifs ou festifs. Les exportations de céréales de l’Union européenne vont bon train. Le climat mondial joue en faveur de la compétitivité des…
Peu avant l’épidémie, la réforme des retraites était encore débattue au Parlement. L’exécutif comptait instaurer un nouveau Système universel des retraites (SUR), où la retraite serait calculée par points, quel que soit le régime. Tour d’horizon des principales mesures. Le système universel remplacerait les 42 régimes existants, y compris les…
Lorient Agglomération initie un nouvel outil numérique pour faciliter les échanges commerciaux entre les producteurs agricoles locaux et les professionnels de l’alimentation du territoire. Dans la suite des travaux de sa Charte de l’agriculture et de l’alimentation et de son Projet alimentaire territorial et dans le cadre de la dynamique…
Depuis le début de la crise sanitaire, BVB s’organise afin de garantir l’approvisionnement de ses clients. « Tous les rayons ont été impactés, du frais au surgelé avec des hausses de + 20 à + 100 % », indique Franck Rougalé, directeur de Bretagne Viande Bio. « Le pari n’était pas gagné d’avance ; les clients…
Souveraineté, autonomie, indépendance, résilience alimentaire… Chacun y va de son commentaire, certains s’affolant de voir les céréaliers français vendre leur blé à tour de bras à l’étranger, alors que nos concurrents stoppent leurs ventes. En ces temps de surenchères médiatiques anxiogènes, les exportations de céréales ont fait la une des…
Les Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer) ont l'obligation de rétrocéder les biens achetés dans les cinq ans de l’acquisition. La procédure de rétrocession est source de nombreux conflits. Une décision qui doit être motivée Lorsqu'elle rétrocède, la Safer doit attribuer les biens selon certains critères et motiver sa…
Afin de compenser le caractère aléatoire des revenus agricoles, propre à l’activité, la loi propose divers dispositifs fiscaux. Pour l’entreprise, comment en tirer le meilleur parti ? Dans le but de définir la meilleure stratégie fiscale et sociale, du moins la mieux adaptée à l’exploitation, il convient de prendre en compte…
Outre quelques nouveautés (comme la déduction spécifique des travaux en revenus fonciers), le Crédit d’impôt pour la modernité du recouvrement (CIMR) fait son retour pour les contribuables. Les contribuables qui utilisent l’envoi de leur déclaration par fichier EDI bénéficient du délai au 12 juin (voire porté jusqu’au 30 juin du fait du…
Les relations entre agriculteurs et les services de l’État n’ont jamais été aussi bonnes que pendant le confinement. Les premiers se sont sentis soutenus. Une fois n’est pas coutume. C’est la satisfaction qui l’emportait lors de la rencontre entre le secrétaire général de la préfecture, Guillaume Quenet, et les agriculteurs,…
En ces temps chahutés, les consommateurs se tournent en masse vers les circuits courts. L’engouement est tel que les producteurs ont dû s’organiser pour répondre à la forte hausse de la demande. Témoignage d’un couple d’exploitants morbihannais. Situé sur l’exploitation, le magasin est idéalement placé, en bordure de la petite…
L’aménagement foncier agricole et forestier (anciennement dénommé « remembrement rural ») a pour objectif principal d’améliorer les conditions d’exploitation des propriétés rurales agricoles notamment par une nouvelle distribution des parcelles morcelées et dispersées (article L 123-1 du Code rural). Les parcelles louées dans le cadre d’un bail rural peuvent ainsi être impactées…
Face à une situation alarmante, les cidriers appellent les acteurs publics et privés à une mobilisation pour soutenir leur filière. Ventes en recul en grande distribution, difficultés majeures sur les débouchés liés aux cafés, hôtels et restaurants (CHR) ou au tourisme et à l’exportation. Le confinement met la filière cidricole…
Météo
Retrouvez les plannings d’enrubannage ou les traitements phytosanitaires, les degrés-jours de croissance, le stress termique sur les bovins, …
FranceAgrimer observe une bonne tenue des exportations européennes de céréales. Les orges brassicoles souffrent de leur côté de la pause de l’industrie hôtelière et de l’annulation d’événements sportifs ou festifs. Les exportations de céréales de l’Union européenne vont bon train. Le climat mondial joue en faveur de la compétitivité des…
Quelles sont les modalités à mettre en œuvre par le chef d’entreprise pour la poursuite ou la reprise de son activité ? Lorsque les salariés sont obligés de se rendre physiquement sur leur lieu de travail, parce que leur travail ne peut être effectué à distance et ne peut être…
Comme plus de 300 agriculteurs du Ceta 35, Stéphane Brizard, éleveur à Bruz (35), continue de se former et échanger durant le confinement grâce au numérique. Éleveur de génisses à Bruz, Stéphane Brizard fait partie d’un groupe « cultures » du Ceta 35 (association de formation et d’accompagnement technique et…
La principale obligation du fermier dans le cadre de son bail rural est de payer le montant intégral de son fermage mais il important qu’il conserve une preuve de ce paiement. Pourquoi prouver le paiement du fermage ? Prouver l’existence d’un bail rural, notamment un bail verbal, revient essentiellement à…
Le « Green deal » européen prévoit de verdir davantage les aides Pac. Pour garder le même niveau d’aides, les exploitations devront peut-être signer des contrats environnementaux individuels. Quels montants d’aide peuvent espérer toucher les agriculteurs à partir de 2021 et avec quelles règles ? La question est brûlante au vu…
De nombreuses entreprises connaissent une baisse d’activité en cette période alors que d’autres ont besoin de personnels supplémentaires. Avec leur accord, le prêt de salarié est une solution intéressante. Le prêt de salarié entre entreprises peut répondre à un besoin ponctuel de main-d’œuvre. Dans ce contexte de Covid-19, ce dispositif…
Pendant le confinement, « Solidarité Paysans de Bretagne » poursuit ses missions d’accompagnement auprès des familles d’agriculteurs, par téléphone. Si les activités agricoles peuvent continuer normalement, les difficultés ne sont pas à l’arrêt. Déposer un dossier au tribunal, pour bénéficier d’une procédure collective, est possible. La situation financière au début du confinement…
avril 2020
Les perturbations liées au Covid-19 ne faiblissent pas sur le marché du porc, en particulier au sud de l’Europe et aux États-Unis. En France, le prix du porc perçu par les éleveurs a baissé de 4 cts entre le 1er et le 15 avril. Outre les problèmes liés à l’organisation du…
Les DDT passent à la phase de contrôle des engagements des jeunes agriculteurs (JA). Les textes concernant les modalités et les points de contrôle viennent d’être publiés. Les JA installés en 2015 ont reçu 80 % du montant de leur DJA. Leurs 4 années de projet d’installation sont achevées et…
Le report de délai au 15 juin des demandes d’aides Pac 2020 ne concerne que la déclaration de surface. En raison des contraintes liées au Covid-19 et du confinement, télédéclarer la déclaration des surfaces Pac 2020 est possible jusqu’au 15 juin. Toutefois, demande d’Aide Bovin Laitier (ABL), allaitant (ABA) et veau…
Le confinement profite au commerce par Internet et au commerce de proximité. « Avec des mouvements limités, les consommateurs passent moins fréquemment à la caisse. Par contre les caddies sont plus garnis : on constate presque un doublement », rapporte Gérard You, économiste à l’Idele. Avant de préciser que la croissance du e-commerce…
La crise sanitaire et économique actuelle met au grand jour le lien tissé entre les carburants et les matières premières agricoles. Le confinement a sonné le glas de la consommation de pétrole (quel que soit son prix), entraînant parallèlement un effondrement de la demande en biodiesel et bioéthanol. Les disponibilités…
